DELIBERATIONS
Registre des délibérations 2025
Délibérations comité syndical du 07 juillet
Délibérations comité syndical du 09 avril
Registre des délibérations 2024
Délibérations comité syndical du 18 décembre
Délibérations comité syndical du 22 juillet
Délibérations comité syndical du 15 avril
- Emprunt budget assainissement 50 000 € au Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées
- Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Assainissement du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala
- Approbation du budget primitif Assainissement 2024 du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala
- Approbation comptes de gestion et comptes administratifs Assainissement 2023 du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala et le compte de gestion de l'assainissement de la Commune de Livernon
- Durée amortissement des immobilisations pour l'Assainissement
- Opération 41683ER Extension HTA/BT Syndicat Eaux sur P. Puech Rouge
- Tarif abonnement part Limargue
- Approbation du budget primitif Eau 2024 du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala
- Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Eau du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala
- Approbation comptes de gestion et comptes administratifs eau 2023 du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala, et comptes de gestion 2023 SIAEP Faycelles-Frontenac, SIAEP Felzins-Lentillac et SIAEP Sud Ségala
- Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2024 sur présentation d'un rapport - Adoption
- Approbation du procès-verbal du comité syndical du 14 février 2024
Délibérations comité syndical du 14 février
- RIFSEEP
- Ligne de trésorerie
- Approbation des procès-verbaux du comité syndical des 04 et 21 décembre 2023
Registre des délibérations 2023
Délibérations comité syndical du 21 décembre
- Mise en place du RIFSEEP à compter de 2024
- Service eau potable : tarifs part collectivité à compter du 1er janvier 2024
- Demande de raccordement des particuliers non desservis par le réseau public d'eau potable à ce réseau : montant de la participation
- Réalisation des branchements d'eau potable des particuliers
- Adhésion au service "archives" du Centre de Gestion
- Alimentation en eau potable - programme 2023 - Réalimentation du réservoir de Pech Larode (Commune de Lacapelle Marival du Foursou à Aujals) - Demande DETR
- Rapport du Président exposant les motifs du choix de l'entreprise et l'économie générale du contrat par affermage du service public d'eau potable
Délibérations comité syndical du 04 décembre
- Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2023
- Concession du Service Public d'Eau Potable - Choix du concessionnaire et approbation du contrat
- Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité du service public d'eau potable 2022
- Alimentation en eau potable - programme 2024 - Interconnexion avec la commune Trioulou
- Décision modificative budget eau n° 3
Délibérations comité syndical du 17 octobre
- Approbation du procès-verbal du 21 juin 2023
- Remplacement d'un délégué titulaire au SYDED du Lot - Collège eau potable
- Création d'un poste de Technicien Eau et Assainissement de contrat de droit privé
- Convention pour la vente d'eau du Syndicat Mixte Limargue et Ségala (SMLS) à la Commune de Leyme
- Intégration des résultats issus des collectivités ayant transféré la compétence eau potable (production et distribution) au 01/01/2023 au SMLS
- Coeur de Village d'Anglars : signature d'une convention fixant un groupement de commande avec la Communauté de Communes du Grand Figeac
- Budget Eau - Décision modificative n° 2 - Exercice 2023
Délibérations comité syndical du 21 juin
- Approbation du procès-verbal du 19 avril 2023
- Approbation marché déplacement réseau AEP camping de Padirac
- Convention d'entente intercommunale pour la gestion en commun du service public d'eau potable
- Ajustement du prix de l'eau de la commune de Saint-Vincent-du-Pendit
- Décision modificative budget eau n° 1
Délibérations comité syndical du 27 avril
- Approbation du cahier des charges pour la consultation de la DSP
- Avenant station de Longuecoste
- Intégration des résultats des communes de Bannes et St-Vincent-du-Pendit
- Désignation délégués SYDED du Lot : collège assainissement
Délibérations comité syndical du 19 avril
- Approbation des PV des 24 janvier et 20 mars 2023
- Débat d'orientations budgétaires 2023 et rapport
- Approbation comptes de gestion et comptes administratifs eau 2022
- Approbation compte de gestion et compte administratif assainissement 2022
- Affectation du résultat de fonctionnement eau 2022
- Affectation du résultat de fonctionnement assainissement 2022
- Approbation budget primitif eau 2023
- Approbation budget primitif assainissement 2023
- Avenants au contrat d'affermage
- Convention de vente d'eau du SMLS à la commune de Latouille Lentillac
Délibérations comité syndical du 20 mars
- Projet de sécurisation en eau potable du secteur de Gréalou
- DSP : élection des membres de la commission d'ouverture des plis
- Marché : réalimentation du secteur de Leyme
Délibérations comité syndical du 24 janvier
- Election vice-président et membres du bureau
- Indemnités vice-président
- Approbation du principe de la DSP
- Prestation d'assistance technique (exploitation du service eau potable des communes de Bannes et Terrou)
- DSP : conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'ouverture des plis
- Approbation adhésion des communes de Bagnac sur Célé et le Trioulou
- Délégations du comité syndical au Président et au bureau du comité syndical
Registre des délibérations 2022
Délibérations comité syndical du 25 octobre
- Adhésion aux services numériques du Centre de Gestion du Lot
- Projet de délibération tableau des emplois
- Cession de parcelle - Modification section
- Budget eau : décision modificative
- Conditions transfert assainissement
- Acceptation transfert assainissement communes
- RPQS eau 2021 et rapport
Délibérations comité syndical du 02 août
- Approbation de l'adhésion des SIAEP Sud Ségala, SIAEP Felzins Lentillac, communes de Saint-Jean-Lagineste et Terrou au SMLS
- Modification des statuts du SMLS
- Modification règlement intérieur
- Conventions de vente d'eau
- Délégation du droit de priorité par la commune de St Vincent-du-Pendit au SMLS de la parcelle D59
- Travaux extension réseau AEP à "Pont de Rhodes" : participation financière des bénéficiaires du raccordement
- Facturation à la mairie de Miers des titres de la redevance assainissement collectif 2022 de leur commune émis par nos services
- Adhésion au SYDED du Lot pour l'assistance à l'assainissement collectif des eaux usées et au traitement des boues de stations d'épuration
- Intégration des résultats issus des collectivités ayant transféré la compétence assainissement collectif au SMLS
- Cession de la parcelle B818 sise sur la commune de Fourmagnac
Délibérations comité syndical du 11 avril
- Débat d'orientation budgétaire 2022 et rapport
- Approbation compte de gestion et compte administreatif 2021 du SMLS
- Approbation compte de gestion de dissolution 2021 des syndicats Padirac, Causses de Gréalou et Ségala Oriental
- Affectation du résultat de fonctionnement 2021 du SMLS
- Approbation du budget primitif eau 2022 du SMLS
- Approbation du budget primitif assainissement 2022 du SMLS
- Versement subvention fonctionnement à la commune de Montbrun
- Délégations du comité syndical au Président et au bureau du SMLS
- Approbation de l'adhésion des communes de Bannes, St Vincent du Pendit et SIAEP Faycelles Frontenac au SMLS
- Création d'un site internet
- Approbation du projet de réalimentation du secteur de Leyme
- Facturation assainissement pour l'année 2022