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Exemples : évènements, services, démarches administratives

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Données personnelles Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement destiné à Syndicat Mixte du Limargue et Ségala pour les finalités suivantes : …

22. Vie privée

Respect de la Vie Privée Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès,…

23. Marchés publics

Avis parution interconnexion de la commune du Trioulou Avis d'appel public à concurrence

24. Eau dans ma commune

AEP Alvignac Montvalent AEP Thémines Anglars Assier Bagnac sur Célé Bannes Béduer Bessonies Boussac Cadrieu Cambes Camboulit Carayac Cardaillac Carennac Corn …

25. Demande branchement eau

Demande branchement eau potable

26. Installation des nouveaux délégués et vote

La dépêche du 02 février 2023

27. Mentions légales

Mentions Légales Informations légales Editeur : Syndicat Mixte Du Limargue et Segala ZA Despeyroux 46120 LACAPELLE MARIVAL Tél : 05 65 33 44 40 Directeur de la…

28. Protection des données

Politique de protection des données Introduction Conformément au règlement (2016/679) Général relatif à la Protection des Données (RGPD) et la Loi du 6 janvier 1978 relative à…

29. Délibérations

DELIBERATIONS Registre des délibérations 2024 Délibération comité syndical du 22 juillet Liste des délibérations Délibérations comité syndical du 15 avril Emprunt budget…

30. Le Syndicat Mixte Limargue

LE SMLS Par arrêté préfectoral du 17 novembre 1994, Monsieur le Préfet autorisait, pour une durée limitée à 6 ans, la création du Syndicat d’Etudes regroupant 5 syndicats et 1 commune :…

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